NomSociété et le Client vont travailler sur des développements itératifs (méthode Agile)
NomSociété autorise le Client à consentir des sous-licences sur les développements spécifiques
Le taux horaire de NomSociété s’élève à 130 euros HT / heure. NomSociété propose donc ses services pour 50 heures de prestation.
Le client s’engage à payer 6500 euros HT soit 7774 euros TTC avant l’intervention.
Le paiement des prestations interviendra par virement sur le compte bancaire dont le RIB a été communiqué au Client.
Liberté du Client relative aux Evolutions ou la maintenance
Le Client conserve la liberté de confier les Evolutions ou la maintenance du Livrable au prestataire de son choix.
Le Client considère comme confidentielles toutes les informations dont il sera amené à avoir connaissance dans le cadre de ses relations avec NomSociété. Le Client s’engage à mettre en œuvre les moyens appropriés pour garder le secret le plus absolu sur ces informations. Le Créateur s’engage à faire respecter cette obligation par tous ses mandataires sociaux, personnels, sous-traitants et tiers contractants.
La présente obligation de confidentialité prend effet à compter de la date de l’acceptation des présentes Conditions générales par le Client. Elle est valable pour une durée de 10 ans.
Les présentes stipulations constituent les Conditions particulières du contrat de développement conclu entre les Parties.
En cochant la case ci-contre, le Client reconnaît avoir lu et accepté les Conditions générales de vente de NomSociété [ ]
Fait à _________________________, le __________________________________ En autant d’exemplaires originaux que de parties Faire précéder la signature de la mention « Lu et approuvé » Signature et cachet
NomSociété
Le Client